Clause 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Clause 02
Champ des services
Les services offerts par Yardstick Parrot incluent la sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Clause 03
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement seront précisées lors de la confirmation des services. Les utilisateurs doivent s'assurer que les informations de paiement fournies sont exactes.
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier en fonction des services choisis. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter directement.
Constraint Ledger
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation préalable n'est autorisée.
05
Propriété intellectuelle
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ReferenceService Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Yardstick Parrot ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
ReferenceEU Commission
07Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la juridiction française.
ReferenceWIPO
08Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
ReferenceHCCH